Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SOURD
Monsieur Michel DORNEAU

Numéro de dépôt :
1085261
Date de dépôt :
07/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU SOURD

Déposée le 7 juin 1978 par monsieur Michel DORNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DU SOURD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DORNEAU domicilié(e) 33126 - FRONSAC - France.

La marque DOMAINE DU SOURD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU SOURD est expirée depuis le 7 juin 1988.

Michel DORNEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX , CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU ROULLET , CHATEAU ROULLET Appellation Canon Fronsac Contrôlée , DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX Appellation Côtes Fronsac Contrôlée , CHATEAU PONTUS , DOMAINE DU VIGNEAU


Monsieur Michel DORNEAU - 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

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